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Histoire du droit

Cours en accès libre Histoire du droit

Corpus juris civilis : les 4 parties expliquées

Institutes, Digeste, Code et Novelles ne sont pas quatre noms du même livre. Identifier leur fonction permet de comprendre ce que l'on lit dans une source romaine.

Une compilation, pas un code contemporain

Les compilations réalisées sous Justinien au VIe siècle rassemblent et réorganisent différents matériaux juridiques. Leur ensemble est connu sous le nom de Corpus juris civilis. Cette appellation est postérieure à Justinien : ne la présente pas comme le titre originel d'un unique code promulgué en une fois.

Le projet associe transmission du savoir, sélection de textes et autorité normative. Les contenus antérieurs sont retravaillés ; il ne s'agit pas d'un simple dépôt documentaire neutre.

Identifier la fonction avant de mémoriser le titre

Choisir le bon recueilDans quelle partie du Corpus chercher ?
Inst. : Institutes

Un exposé élémentaire pour apprendre le droit. C'est un manuel auquel Justinien a aussi donné force de loi.

D. : Digeste

Des extraits sélectionnés des écrits des juristes classiques. La compilation leur donne une place dans le droit de Justinien.

C. : Code

Un recueil de constitutions impériales : des actes des empereurs, et non une constitution au sens contemporain.

Nov. : Novelles

Les nouvelles constitutions de Justinien postérieures à 534, transmises dans des collections ultérieures.

Le premier repère d'une citation est son sigle. Ensuite seulement, tu lis les numéros : D. renvoie au Digeste, puis viennent le livre, le titre, le fragment et, si nécessaire, le paragraphe.

Un manuel peut-il appartenir à une compilation ayant force de loi ?

Oui : c'est le cas des Institutes de Justinien. La fonction pédagogique d'un texte ne dit pas, à elle seule, quelle est sa valeur juridique.

Sources : Harvard, composition du Corpus, Harvard, lecture des références, BnF, Institutes.

Le Digeste rassemble des extraits de juristes, tandis que le Code réunit des constitutions impériales. Les Institutes présentent les bases pour apprendre le droit et reçoivent aussi une autorité juridique. Les Novelles correspondent aux constitutions nouvelles postérieures à la refonte du Code.

Un exercice de classement

Exercice fictif. Un extrait expose le raisonnement d'un jurisconsulte sur une question juridique ; un autre reproduit une décision normative de l'empereur. Ils n'ont pas la même origine. Avant de conclure, lis la référence précise : le premier type de matériau peut se rencontrer dans le Digeste, le second dans le Code ou les Novelles selon sa date et son recueil.

En commentaire historique, donne le contexte, la nature du matériau et sa place dans la compilation. N'assimile pas la « constitution » impériale à une Constitution moderne organisant démocratiquement les pouvoirs.

Sources pour vérifier

Teste-toiQuestion 1 sur 8

Quel recueil rassemble principalement des extraits de juristes ?